Patrick Sergeant


De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: SERGEANT Patrick
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
GRAND EST - CHALONS EN CHAMPAGNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035721160(source JORF)
renouvellement
05 Octobre 201705/10/2017
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Patrick SERGEANT
(Syndicat de la presse magazine)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
JORFTEXT000029337732(source JORF)
composition
06 Août 201406/08/2014
De: SERGEANT (Patrick)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
CHAMPAGNE-ARDENNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
renouvellement
03 Août 201403/08/2014
De: SERGEANT (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
1° En France métropolitaine
CHAMPAGNE-ARDENNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Patrick Sergeant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: SERGEANT (Patrick)
Champagne-Ardenne
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000017733714(source JORF)
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000790034(source JORF)
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000592051(source JORF)
nomination
01 Novembre 200101/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.